CFTC METALLURGIE

VOSGES

convention collective des industries métallurgiques électriques électroniques et connexes  du département des  vosges

- Dispositions générales
- Avenant "Mensuels"
- Annexe II : apprentissage industriel

Accord du 30 novembre 1995 sur les modalités de participation des représentants des organisations syndicales de salariés aux jurys des certificats de qualification paritaire de la métallurgie

Lettre paritaire du 16 mars 1998

Accord du 9 octobre 2002 sur la désignation et le suivi de l'organisme de prévoyance gestionnaire de la garantie décès visée par l'article 38 de l'avenant Mensuels de la Convention Collective signée le 16 mars 1998

Avenant du 30 juin 2003 portant insertion dans la convention collective des industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes du département des Vosges des dispositions de l'article 15 de l'accord national du 26 février 2003 sur la sécurité et la santé au travail

Accord du 19 mai 2005 sur les rémunérations

Accord du 19 mai 2006 sur les rémunérations

Accord du 26 octobre 2007 sur la désignation et le suivi de l'organisme de prévoyance gestionnaire de la garantie décès visée par l'article 38 de l'avenant Mensuels de la Convention collective signée le 16 mars 1998.

Accord du 27 mai 2008 sur les rémunérations

Accord du 3 juin 2009 sur les rémunérations

Avenant du 4 mars 2009 à l'accord du 26 octobre 2007 sur la désignation et le suivi de l'organisme de prévoyance gestionnaire de la garantie décès prévue par l'article 38 de l'avenant "Mensuels" de la Convention Collective des Industries Métallurgiques et Electriques des Vosges

Avenant du 23 juin 2009 à l'avenant du 4 mars 2009 à l'accord du 26 octobre 2007 sur la désignation et le suivi de l'organisme de prévoyance gestionnaire de la garantie décès prévue par l'article 38 de l'avenant "Mensuels" de la Convention collective des Industries Métallurgiques et Electriques des Vosges.