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La Semaine de l'industrie du 26 mars au 1er avril

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La branche de la métallurgie en France

31-01-2018 : 17h38


Les partenaires de la CFTC Métallurgie

07-03-2016 : 15h46


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SEINE-ET-MARNE

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de la Seine-et-Marne en date du 30 novembre 1976

Accord du 18 avril 1983 sur le congé individuel de formation (non étendu)

Barème des primes mensuelles d'ancienneté applicable à partir du 1er janvier 2005

Barème des taux effectifs garantis annuel à compter du 1er janvier 2005

Avenant du 31 janvier 2005(T.E.G.A.) (étendu)

Accord du 22 décembre 2005, portant création de l'obligation de mettre en place un régime de prévoyance dans les entreprises de la métallurgie de Seine-et-Marne (arrêté d'extension du 18 octobre 2006)

Avenant du 3 février 2006 TEGA et prime d'ancienneté pour 2006

Avenant du 18 décembre 2006# Avenant du 18 décembre 2006(TEGA, prime d'ancienneté et prime de panier) (étendu par arrêté du 2 mai 2007)

Avenant du 17 décembre 2007 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) pour l'année 2008.

Accord du 9 décembre 2008 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) pour l'année 2009