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La Semaine de l'industrie du 26 mars au 1er avril

01-02-2018 : 11h59


L'apprenti, un salarié à part entière

27-06-2017 : 16h58


La branche de la métallurgie en France

31-01-2018 : 17h38


Les partenaires de la CFTC Métallurgie

07-03-2016 : 15h46


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03-11-2016 : 10h43

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MOSELLE

Convention collective de travail pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle

Protocole d'accord du 30 juin 2006 relatif à la modification de la Convention collective pour l'Industrie du Travail des Métaux de la Moselle

Protocole d'accord du 22 novembre 2006 concernant la Convention collective pour l'industrie du travail des métaux de la Moselle

Protocole d'accord du 15 mai 2007

Barème de ressources garanties applicable à partir du 1er juin 2007

Protocole d'accord du 6 décembre 2007 relatif à la modification de la Convention collective pour l'industrie du travail des métaux de la Moselle

Accord du 14 mai 2008 relatif à la rémunération effective garantie (RAEG)
 
Avenant du 1er juillet 2013 à la Convention Collective pour l’Industrie du Travail des Métaux de la Moselle relatif aux articles 3 et 5 des Clauses Générales et à l’Annexe VI de l’Avenant « Mensuels »
Avenant du 1er juillet 2013 à la Convention Collective pour l’Industrie du Travail des Métaux de la Moselle relatif à la période d’essai et à l’indemnité de licenciement
Protocole d’accord du 27 février 2014 relatif à la modification de la Convention collective pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle
Avenant du 27 février 2014 à la Convention Collective pour l’Industrie du Travail des Métaux de la Moselle relatif à la prévoyance complémentaire
Avenant du 24 novembre 2014 à la Convention Collective pour l’Industrie du Travail des Métaux de la Moselle relatif au congé de formation économique, sociale et syndicale (article 7 des Clauses Générales)
Avenant du 26 février 2015 à la Convention Collective pour l’Industrie du Travail des Métaux de la Moselle relatif au télétravail (annexe VIII de l’Avenant « Mensuels »)
Avenant du 26 février 2015 à la Convention Collective pour l’Industrie du Travail des Métaux de la Moselle relatif aux moyens de communication des institutions représentatives du personnel (article 6 des Clauses Générales)
Avenant du 26 février 2015 à la Convention Collective pour l’Industrie du Travail des Métaux de la Moselle relatif aux élections professionnelles (articles 10 et 12 des Clauses Générales)
Avenant du 17 novembre 2015 à la Convention Collective pour l’Industrie du Travail des Métaux de la Moselle relatif à l’actualisation de certaines dispositions (article 4 des Clauses Générales et articles 29, 33 et 34 de l’Avenant « Mensuels »)
Protocole d¹accord du 23 mars 2016 concernant la Convention collective pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle