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La branche de la métallurgie en France

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ILLE-ET-VILAINE ET MORBIHAN

Accord du 21 juin 1961 applicable au 1er juillet 1961

Accord du 10 décembre 1974

Accord du 12 avril 1976 "mensuels"

Accord du 12 avril 1976 "agents de maîtrise"

Accord du 12 avril 1976 sur la classification

Accord du 3 septembre 1976 modifiant l'avenant relatif à certianes catégories de mensuels

Accord du 29 décembre 1976

Accord du 8 mai 1980

Accord du 16 mai 1989 modifiant les dispositions générales de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan

Accord du 21 février 1989

Accord du 16 mai 1989 modifiant l'avenant "mensuels" de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan

Accord du 15 juin 2001 complétant l'article 40 de l'Avenant Mensuel de la Convention Collective des Industries Métallurgiques, Electriques et Electroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan

Accord du 31 mai 2002 modifiant les dispositions de l'avenant "Mensuels" de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan résultant de l'Accord du 12 avril 1976 modifié par Avenant du 16 mai 1989.

Accord du 7 mai 2004 relative aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux rémunérations annuelles garanties.

Accord du 27 juin 2005 relatif aux rémunérations annuelles garanties.

Accord du 9 décembre 2005 sur les rémunérations minimales hiérarchiques

Accord du 13 février 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties et son Avenant du 19 octobre 2006 à l'accord du 13 février 2006

Accord du 23 mars 2007 relatif aux rémunérations annuelles garanties

Accord du 15 juin 2007 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques

Avenant du 21 septembre 2007 à l'accord du 23 mars 2007 portant sur les rémunérations annuelles garanties (pour 2007)

Accord prévoyance du 7 décembre 2007

Accord du 10 avril 2008 sur les rémunérations annuelles garanties

Accord du 27 juin 2008 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques

Accord du 22 octobre 2008 sur les rémunérations annuelles garanties