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EURE


Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes du département de l’Eure du 1er juillet 1976, dispositions générales

Avenant n° 1  « mensuels  » (9 Mo)
Avenant n° 2 relatif à certaines catégories de mensuels
Accord du 9 mai 2005 sur les rémunérations hiérarchiques (base de calcul de la prime d’ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives (RMH) et sur la prime de panier
Accord du 12 juillet 2005 portant création de l’obligation de mettre en place un régime de prévoyance dans les entreprises de la métallurgie de l’Eure
Accord du 13 décembre 2005 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (base de calcul de la prime d’ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives (RAE) et sur la prime de panier
Accord du 8 janvier 2007 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (base de calcul de la prime d’ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives (RAE) et sur la prime de panier
Accord du 7 janvier 2008 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (base de calcul de la prime d’ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives (RAE) et sur la prime de panier
Accord du 15 janvier 2009 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (base de calcul de la prime d’ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives (RAE), sur la prime de panier et sur la prévoyance
Accord du 5 janvier 2010 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (base de calcul de la prime d’ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives (RAE) et sur la prime de panier
Accord du 6 janvier 2011 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (base de calcul de la prime d’ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives (RAE) et sur la prime de panier
Accord du 16 décembre 2011 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (base de calcul de la prime d’ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives (RAE) et sur l’indemnité de panier
Accord du 11 janvier 2012 portant création d’une autorisation d’absence de deux heures données aux membres de la CPTE, en vue de sa préparation
Accord du 15 janvier 2013 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (base de calcul de la prime d’ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives, et sur l’indemnité de panier
Accord du 16 janvier 2014 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (base de calcul de la prime d’ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives, et sur l’indemnité de panier
Accord du 21 janvier 2015 relatif à l’autorisation d’absence en vue de la préparation de la CPTE
Accord du 21 janvier 2015 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (base de calcul de la prime d’ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives, et sur l’indemnité de panier