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DOUBS

Convention Collective des Industries Mécaniques, Microtechniques et Connexes du Doubs du 31 mai 1985 Textes conventionnels du Doubs comprenant l'arrondissement de Pontarlier, Besançon, et les cantons de Maîche et du Russey

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Avenant du 24 juin 2005 à la Convention Collective des Industries mécaniques microtechniques et connexes du Doubs du 31 mai 1985 (relatif aux salaires)

Commission paritaire territoriale de l'Emploi, règles de fonctionnement

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Avenant du 7 juillet 2006 relatif aux RMH et RAG

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