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La branche de la métallurgie en France

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BAS-RHIN

Convention collective territoriale de la métallurgie du Bas-Rhin (clauses communes)

Avenant du 22 juin 1993

Avenant du 21 mars 2005 à l'accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin

Avenant "ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise" à la convention collective de l'industrie des métaux du Bas-rhin du 10 mai 1976 mis à jour par le protocole d'accord du 10 juillet 1987

Avenant RAEG 2005 et RMH 2006 du 6 décembre 2005

Accord du 20 janvier 2006 portant mise en place d’un régime de prévoyance complémentaire dans la métallurgie du Bas-Rhin

Avenant RAEG 2006 et RMH 2007 du 14 décembre 2006

Avenant du 28 novembre 2007 à l'accord du 22 juin 1993 et à la Convention collective de la Métallurgie du Bas-Rhin fixant les salaires minima territoriaux

Avenant du 4 décembre 2009 à l'accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin (étendu par arrêté du 29 mars 2010 - JO du 8 avril 2010)

Avenant du 5 novembre 2012 à l'accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de l'industrie des métaux du Bas-Rhin
 
Avenant du 10 décembre 2013 à l'accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de l'industrie des métaux du Bas-Rhin
 
Avenant du 24 juillet 2015 à l’accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin
Avenant du 2 mai 2016 à l’accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin
 
Avenant du 1er juillet 2013 à la Convention Collective pour l’Industrie du Travail des Métaux de la Moselle relatif aux articles 3 et 5 des Clauses Générales et à l’Annexe VI de l’Avenant « Mensuels »
Avenant du 1er juillet 2013 à la Convention Collective pour l’Industrie du Travail des Métaux de la Moselle relatif à la période d’essai et à l’indemnité de licenciement
Protocole d’accord du 27 février 2014 relatif à la modification de la Convention collective pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle
Avenant du 27 février 2014 à la Convention Collective pour l’Industrie du Travail des Métaux de la Moselle relatif à la prévoyance complémentaire
Avenant du 24 novembre 2014 à la Convention Collective pour l’Industrie du Travail des Métaux de la Moselle relatif au congé de formation économique, sociale et syndicale (article 7 des Clauses Générales)
Avenant du 26 février 2015 à la Convention Collective pour l’Industrie du Travail des Métaux de la Moselle relatif au télétravail (annexe VIII de l’Avenant « Mensuels »)
Avenant du 26 février 2015 à la Convention Collective pour l’Industrie du Travail des Métaux de la Moselle relatif aux moyens de communication des institutions représentatives du personnel (article 6 des Clauses Générales)
Avenant du 26 février 2015 à la Convention Collective pour l’Industrie du Travail des Métaux de la Moselle relatif aux élections professionnelles (articles 10 et 12 des Clauses Générales)
Avenant du 17 novembre 2015 à la Convention Collective pour l’Industrie du Travail des Métaux de la Moselle relatif à l’actualisation de certaines dispositions (article 4 des Clauses Générales et articles 29, 33 et 34 de l’Avenant « Mensuels »)
Protocole d¹accord du 23 mars 2016 concernant la Convention collective pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle