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Sortie du Guide du routard de l'alternance

12-07-2017 : 16h21


L'apprenti, un salarié à part entière

27-06-2017 : 16h58


La branche de la métallurgie en France

27-06-2017 : 17h08


La revue de presse de la CFTC Métallurgie

27-06-2017 : 18h10


Les partenaires de la CFTC Métallurgie

07-03-2016 : 15h46


Humanis

03-11-2016 : 10h43

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Mécanique - métallurgie : hausse des recrutements de cadres en 2017

Saône-et-Loire : avenant salaires du 20 avril 2017

Etude prospective des mutations de la construction automobile

Côte d'Or : Accord sur les minima sociaux applicable depuis le 1er juillet 2017

La CFTC MCA gagne un dossier devant le tribunal des Prud'hommes

Département des Bouches-du-Rhône : signature d'un accord relatif à des mesures urgentes en faveur de l'emploi et de la formation professionnelle dans le secteur aéronautique

Airbus: les négociations sur les salaires

La CFTC Citroën (VOCD) déplore les réductions d'effectifs et leurs conséquences

Tout savoir sur les services de l'automobile en une affiche

CFTC Saint-Gobain
La CFTC publie une newsletter juridique

Département du Var : signature d'un accord relatif à des mesures urgentes en faveur de l'emploi et de la formation professionnelle dans le secteur aéronautique

Les négociations salariales 2017 chez PSA

Humanis : notice d'information pour les adhérents et leurs conjoints
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Les conseillers du salariés CFTC
Un rôle important pour les salariés des TPE qui ne bénéficient pas de syndicats

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Accord national interprofessionnel du 21 février 1968 sur l’indemnisation du chômage partiel

Accord national interprofessionnel du 21 février 1968 sur l’indemnisation du chômage partiel - 14-5-68 JO 6-6-68 (28 Ko)

modifié par les accords du 27 mars 1969,du 2 juin 1970,du 15 juin 1971,du 20 mars1972,du 7 mars 1973,du 1ermars 1974,du 8 avril 1975,du 23 juin 1975,du 3 février 1976,du 14 septembre 1976,du 25 février 1977,du 12 décembre 1977,du 23 février 1978…
Accord national interprofessionnel du 10 février 1969 sur la sécurité de l’emploi

Accord national interprofessionnel du 10 février 1969 sur la sécurité de l’emploi - 11-4-72 JO 21-4-72 (63 Ko)

modifié par les avenants du 21 novembre 1974,du 20 octobre 1986,du 12 avril 1988,du 22 juin 1989,du 22 décembre 1993 et du 9 décembre 1994
Accord national interprofessionnel du 22 juin 1970

Accord national interprofessionnel du 22 juin 1970 (19 Ko)

modifié par l’avenant du 20 mars 1975sur la sécurité de l’emploi des voyageurs, représentants et placiers
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Accord cadre du 17 mars 1975 - 12-1-96 JO 23-1-96 (35 Ko)

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Accord national interprofessionnel du 3 juillet 1991 relatif à la formation et au perfectionnement professionnels

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modifié par les avenants du 8 novembre 1991, du 8 janvier 1992, du 5 juillet 1994, du 5 mars 1996, du 18 novembre 1996 et du 26 février 1997.
Accord du 17 novembre 1994

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Accord du 23 novembre 1994

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Accord du 6 septembre 1995

Accord du 6 septembre 1995 - Agr. 18-3-96 JO 10-4-96 (18 Ko)

relatif au développement de l’emploi en contrepartie de la cessation d’activité de salariés totalisant 160 trimestres et plus de cotisations aux régimes de base d’assurance vieillesse.
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relatif à la création du fonds national de gestion paritaire de la formation professionnelle continue et aux modalités de mise en oeuvre du décret n° 96-703 du 7 août 1996.
Accord du 19 décembre 1996

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Accord du 22 décembre 1998

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Accord du 13 septembre 2000 sur la santé au travail et la prévention des risques professionnels

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codicille à l’accord du 13 septembre 2000 sur la santé au travail et la prévention des risques professionnels et déclaration des signataires de l’accord du 13 septembre 2000 sur la santé au travail et la prévention des risques professionnel…
Accord national interprofessionnel du 19 juillet 2005 sur le télétravail

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(Nota : l'arrêté d'extension du 30 mai 2006 a été modifié par un arrêté du 15 juin 2006 publié au JO du 24 juin 2006).
Accord national interprofessionnel du 22 décembre 2005

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portant prorogation des annexes VIII et X relatives aux professionnels intermittents du cinéma, de l'audiovisuel, de la diffusion et du spectacle
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Accidents du travail et maladies professionnelles

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protocole d'accord du 12 mars 2007 sur la prévention, la tarification et la réparation des risques professionnels
Accord national interprofessionnel du 16 juillet 2008

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relatif aux retraites complémentaires AGIRC et ARRCO
Accord national interprofessionnel du 7 janvier 2009

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sur le développement de la formation tout au long de la vie professionnelle, la professionnalisation et la sécurisation des parcours professionnels
Accord national interprofessionnel du 3 février 2009

Accord national interprofessionnel du 3 février 2009 (17 Ko)

portant prolongation de l’accord national interprofessionnel du 23 décembre 2008 de sécurisation du régime d’assurance chômage
Accord national interprofessionnel du 3 février 2009 (bis)

Accord national interprofessionnel du 3 février 2009 (bis) (13 Ko)

portant prolongation de l’accord national interprofessionnel du 23 décembre 2008 de sécurisation de la convention de reclassement personnalisé
Accord national interprofessionnel du 8 juillet 2009

Accord national interprofessionnel du 8 juillet 2009 (93 Ko)

sur la gestion sociale des conséquences de la crise économique sur l'emploi
Avenant du 11 septembre 2009

Avenant du 11 septembre 2009  (18 Ko)

à l’accord national interprofessionnel du 8 juillet 2009 sur la gestion sociale des conséquences de la crise économique sur l’emploi
Accord national interprofessionnel du 19 juin 2013.

Accord national interprofessionnel du 19 juin 2013.  (144 Ko)

Vers une politique d'amélioration de la qualité de vie au travail et de l'égalité professionnelle