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repères
Conventions collectives

 

Extension Textes conventionnels
AIN
  • Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l'Ain
  • Annexe II à la convention collective des mensuels des industries métallurgiques de l'Ain,  avenant du 2 février 2007
AISNE
  • Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne
  • Accords du 15 avril 2005 :
    - relatif aux garanties de rémunération effective (GRE)
    - relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) 
    - relatif a la prime de vacances des salariés, régie par l’avenant « mensuels »
  • Annexe I : Barème des garanties de rémunération effective
  • Annexe II : Barème des rémunérations minimales hiérarchiques
  • Accords  du 7 avril 2006
    - relatif au GRE et RMH
    - relatif à la prime de vacances
  • Accord du 10 janvier 2006 portant création de l'obligation de mettre en place un régime de prévoyance dans les entreprises de la métallurgie de l'Aisne.
  • Accord du 17 novembre 2006 relatif aux dispositions de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne.
  • Accord du 13 avril 2007 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et a la prime de vacances des salaries, régie par l’avenant « mensuels ».
  • Accord du 14 septembre 2007 relatif aux garanties de rémunération effective
ALLIER
  • Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques connexes et similaires du département de l'Allier 
    (22 Mo)
  • Accord du 13 octobre 2006 portant fixation du barème de taux effectifs garantis annuels et de la valeur du point servant à déterminer le montant des Rémunérations Minimales Hiérarchiques dans les entreprises métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l’Allier
  • Accord du 5 décembre 2007 portant fixation du barème de taux effectifs garantis annuels et de la valeur du point servant à déterminer le montant des Rémunérations Minimales Hiérarchiques dans les entreprises métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l’Allier
ALPES DE HAUTE PROVENCE

Voir Bouches-du-Rhône

ALPES-MARITIMES
ARDECHE
  • Convention collective de la métallurgie de Drôme-Ardèche
  • Avenant n° 2 du 26 mai 1975 relatif à certaines catégories d'E.T.D.A.
  • Avenant n° 36 du 14 juin 1994 relatif à la fixation des T.E.G.A. et des R.M.H.
  • Avenant n° 44 du 5 janvier 2005 relatif à la fixation des T.E.G.A. et des R.M.H.
  • Avenant n° 46 du 21 décembre 2006 relatif à la fixation des T.E.G.A. et des R.M.H.
  • Avenant n° 47 du 17 décembre 2007 relatif à la fixation des T.E.G.A. et des R.M.H.
ARDENNES
  • Conventions collectives du travail des industries métallurgiques, mécaniques et connexes du département des Ardennes (9 Mo)
  • Accord du 13 décembre 2007 concernant le personnel non cadre régi par la convention collective de la métallurgie des Ardennes.
ARIEGE voir Midi-Pyrénées
AUBE
AUDE voir Hérault
AVEYRON voir Midi-Pyrénées
BAS-RHIN
BOUCHES-DU-RHÔNE
CALVADOS
  • Convention collective des industries métallurgiques mécaniques et connexes du département du Calvados
  • Accord du 22 décembre 2000 sur les rémunérations minimales hiérarchiques sur les salaires minimaux annuels garantis et sur l'indemnité de panier.
  • Accord du 23 mai 2002 sur les rémunérations minimales hiérarchiques, l'indemnité de panier de nuit et sur les salaires minimaux annuels garantis.
  • Accord du 10 juin 2004 sur les salaires minimaux annuels garantis à partir de l'année 2004
  • Accord du 18 avril 2006 sur les rémunérations et les salaires
  • Accord du 06 juin 2007 sur les rémunérations minimales hiérarchiques et les salaires minimaux annuels garantis
  • Avenant du 25 septembre 2007 relatif au régime de prévoyance
  • Accord du 14 mai 2008 sur les rémunérations minimales hiérarchiques et les salaires minimaux annuels garantis
CHARENTE-MARITME
CHER
CORREZE
COTE D'OR
CREUSE voir Haute-Vienne
DEUX-SEVRES
DORDOGNE
DOUBS Convention Collective des Industries Mécaniques, Microtechniques et Connexes du Doubs du 31 mai 1985
Textes conventionnels du Doubs comprenant l'arrondissement de Pontarlier, Besançon, et les cantons de Maîche et du Russey
DRÔME voir Ardèche
EURE
EURE ET LOIR
  • Convention collective des industries métallurgiques mécaniques et connexes d’Eure et Loir
  • Avenant à la convention collective des industries métallurgiques mécaniques et connexes d’Eure et Loir portant fixation de nouvelles rémunérations annuelles garanties à partir de l'année 2004
  • Avenant n°2 relatif à certaines catégories de mensuels
  • Avenant du 20 décembre 2007 portant fixation de nouvelles rémunérations annuelles garanties (RAG) à partir de l'année 2007
  • Avenant du 20 décembre 2007 portant fixation d'une nouvelle valeur du point
  • Avenant du 20 décembre 2007 portant fixation de nouvelles rémunérations annuelles garanties (RAG) à partir de l'année 2008 
FINISTERE
GARD
GERS voir Midi-Pyrénées.
GIRONDE-LANDES
HAUT-RHIN
HAUTE-GARONNE voir Midi-Pyrénées.
HAUTE-MARNE
  • Convention collective de travail des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Marne et de la Meuse (10 Mo)
  • Avenant du 6 décembre 2002 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles
  • Avenant du 13 novembre 2006 relatif à la valeur du point.
  • Avenant du 13 novembre 2006 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles.
  • Avenant du 10 juillet 2007 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles
  • Avenant du 10 juillet 2007 relatif à la valeur du point
  • HAUTE-SAONE
    • Convention Collective des Industries Métallurgiques, Métalliques et Mécaniques (et des industries qui s'y rattachent) du département de la Haute-Saône
    • Accord du 16 juin 2008 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles et aux rémunérations minimales hiérarchiques
    HAUTE-SAVOIE

    Convention collective de la métallurgie de Haute-Savoie du 16 février 1976

    HAUTE-VIENNE
    HAUTES-
    PYRENEES
    HAUTES-ALPES

    voir Isère

    HERAULT
    ILLE-ET-VILAINE

    ET MORBIHAN
    INDRE
    INDRE-ET-LOIRE
    ISERE
    • Convention collective des mensuels des industries des métaux de l'Isère et des Hautes-Alpes
    • Avenant particulier à l'article 47 (Annexe II)
    • Avenant interprétatif et modificatif, relatif à l'article 47 applicable au 1er octobre 2001
    • Avenant du 21 juillet 2005 - Taux effectifs annuels et rémunérations minimales hiérarchiques
    • Avenant du 26 janvier 2007 relatif aux Taux effectifs garantis annuels (TEGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
    • Avenant du 1er février 2008 relatif aux taux effectifs garantis annuels applicables à l'année civile 2008 et aux rémunérations minimales hiérarchiques applicables à compter du 1er janvier 2008
    JURA
    LOIR-ET-CHER
    LOIRE
    LOIRE-ATLANTIQUE

    Convention collective de la Métallurgie de Loire-Atlantique

    LOIRET
    LOT voir Midi-Pyrénées
    LOT ET GARONNE
    LOZERE voir Gard
    MAINE-ET-LOIRE
    • Convention collective applicable aux entreprises des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires de Maine-et-Loire
    • Avenant du 12 octobre 2005 portant accord sur les barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques, les taux effectifs garantis annuels (T.E.G.A.) et le taux de l'indemnité de panier.
    • Avenant du 16 octobre 2006 à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires de Maine-et-Loire du 21 décembre 1995 portant accord sur les taux effectifs garantis annuels (T.E.G.A.) 
    • Avenant du 21 décembre 2006 à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires de Maine-et-Loire du 21 décembre 1995 portant accord sur :
      1/ les barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (R.M.H.),
      2/ les taux effectifs garantis annuels (T.E.G.A.) et
      3/ le taux de l’indemnité de panier.
    • Barème des taux effectifs garantis annuels (T.E.G.A.) applicables a partir du 1er janvier 2007, établis pour une durée annuelle de travail correspondant a la durée légale du travail
    • Avenant du 14 décembre 2007 relatif aux barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (R.M.H), aux taux effectifs garantis annuels (T.E.G.A) et au taux de l'indemnité de panier.
    MANCHE
    MARNE
    • Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes du département de la Marne
    • Annexe III dispositions relatives à certaines catégories de mensuels
    • Accord du 18 novembre 2005 relatif aux rémunérations annuelles garanties et à la valeur du point
    • Accord du 6 juin 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties et à la valeur du point
    • Accord du 16 novembre 2007 relatif aux RAG et à la valeur du point
    MAYENNE
    MEURTHE-ET-MOSELLE
    MEUSE

    voir Haute-Marne

    MIDI-PYRENEES
    MOSELLE
    NIEVRE
    NORD

    Lille Flandre intérieure
    NORD
    Région de Maubeuge
    • Convention collective de travail du 8 juillet 1994 des industries de la transformation des métaux de la région de Maubeuge (1,8 Mo)
    NORD
    Région du Valenciennois et du Cambrésis
    NORD
    Région dunkerquoise
    OISE
    Convention collective de la Métallurgie de l'Oise du 9 janvier 2008
    ORNE
    PARIS (région parisienne)
    Pas-de-Calais
    Artois
    PUY-DE-DÔME
    Clermont-Ferrand et Puy-de-Dôme
    PUY-DE-DÔME
    Région de Thiers