| Extension |
Textes conventionnels |
| AIN |
- Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l'Ain
-
|
| AISNE |
- Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne
- Accords du 15 avril 2005 :
- relatif aux garanties de rémunération effective (GRE) - relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) - relatif a la prime de vacances des salariés, régie par l’avenant « mensuels » - Annexe I : Barème des garanties de rémunération effective
- Annexe II : Barème des rémunérations minimales hiérarchiques
- Accords du 7 avril 2006 :
- relatif au GRE et RMH - relatif à la prime de vacances - Accord du 10 janvier 2006 portant création de l'obligation de mettre en place un régime de prévoyance dans les entreprises de la métallurgie de l'Aisne.
- Accord du 17 novembre 2006 relatif aux dispositions de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne.
-
Accord du 13 avril 2007 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et a la prime de vacances des salaries, régie par l’avenant « mensuels ». -
|
| ALLIER |
-
Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques connexes et similaires du département de l'Allier (22 Mo) -
Accord du 13 octobre 2006 portant fixation du barème de taux effectifs garantis annuels et de la valeur du point servant à déterminer le montant des Rémunérations Minimales Hiérarchiques dans les entreprises métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l’Allier -
Accord du 5 décembre 2007 portant fixation du barème de taux effectifs garantis annuels et de la valeur du point servant à déterminer le montant des Rémunérations Minimales Hiérarchiques dans les entreprises métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l’Allier |
| ALPES DE HAUTE PROVENCE |
Voir Bouches-du-Rhône |
| ALPES-MARITIMES |
-
-
Annexe I – Rémunérations minimales hiérarchiques – Taux effectifs garantis -
Annexe II – Accord territorial du 11 juin 1981 concernant le champ d’application de la convention collective -
-
-
-
|
| ARDECHE |
-
-
Avenant n° 2 du 26 mai 1975 relatif à certaines catégories d'E.T.D.A. -
Avenant n° 36 du 14 juin 1994 relatif à la fixation des T.E.G.A. et des R.M.H. -
Avenant n° 44 du 5 janvier 2005 relatif à la fixation des T.E.G.A. et des R.M.H. -
Avenant n° 46 du 21 décembre 2006 relatif à la fixation des T.E.G.A. et des R.M.H. -
Avenant n° 47 du 17 décembre 2007 relatif à la fixation des T.E.G.A. et des R.M.H. |
| ARDENNES |
- Conventions collectives du travail des industries métallurgiques, mécaniques et connexes du département des Ardennes (9 Mo)
- Accord du 13 décembre 2007 concernant le personnel non cadre régi par la convention collective de la métallurgie des Ardennes.
|
| ARIEGE |
voir Midi-Pyrénées |
| AUBE |
|
| AUDE |
voir Hérault |
| AVEYRON |
voir Midi-Pyrénées |
| BAS-RHIN |
|
| BOUCHES-DU-RHÔNE |
-
-
-
-
Accord Prévoyance (voir Convention collective art. 24) -
|
| CALVADOS |
-
-
Accord du 22 décembre 2000 sur les rémunérations minimales hiérarchiques sur les salaires minimaux annuels garantis et sur l'indemnité de panier. -
Accord du 23 mai 2002 sur les rémunérations minimales hiérarchiques, l'indemnité de panier de nuit et sur les salaires minimaux annuels garantis. -
-
Accord du 18 avril 2006 sur les rémunérations et les salaires -
Accord du 06 juin 2007 sur les rémunérations minimales hiérarchiques et les salaires minimaux annuels garantis -
-
Accord du 14 mai 2008 sur les rémunérations minimales hiérarchiques et les salaires minimaux annuels garantis |
| CHARENTE-MARITME |
-
-
Avenant n°1 relatif aux ouvriers, employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise -
Avenant n°2 relatif à certaines catégories de personnels -
Barème des taux garantis annuels applicable pour l'année 2004 -
-
|
| CHER |
|
| CORREZE |
-
Convention collective des établissements métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires du département de la Corrèze suivie des avenants "mensuels" (2 Mo) -
-
-
|
| COTE D'OR |
-
-
Avenant 2005-01 du 14 novembre 2005 sur les rémunérations -
-
|
| CREUSE |
voir Haute-Vienne |
| DEUX-SEVRES |
|
| DORDOGNE |
|
| DOUBS |
Convention Collective des Industries Mécaniques, Microtechniques et Connexes du Doubs du 31 mai 1985 Textes conventionnels du Doubs comprenant l'arrondissement de Pontarlier, Besançon, et les cantons de Maîche et du Russey |
| DRÔME |
voir Ardèche |
| EURE |
-
Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes du département de l'Eure du 1er juillet 1976, dispositions générales. -
Avenant n°2 relatif à certaines catégories de mensuels Accord du 9 mai 2005 sur les rémunérations hiérarchiques (base de calcul de la prime d'ancienneté) , sur les rémunérations annuelles effectives et sur la prime de panier. -
Accord du 13 décembre 2005 sur les rémunérations hiérarchiques (base de calcul de la prime d'ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives et sur la prime de panier. -
-
-
Accord du 8 janvier 2007 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (base de calcul de la prime d'ancienneté) sur les rémunérations annuelles effectives et sur l'indemnité de panier -
Accord du 7 janvier 2008 sur les rémunéraionts minimales hiérarchiques (base de calcul de la prime d'ancienneté) sur les rémunérations annuelles effectives et sur l'indemnité de panier |
| EURE ET LOIR |
-
-
Avenant à la convention collective des industries métallurgiques mécaniques et connexes d’Eure et Loir portant fixation de nouvelles rémunérations annuelles garanties à partir de l'année 2004 -
Avenant n°2 relatif à certaines catégories de mensuels -
-
-
|
| FINISTERE |
-
-
-
Avenant n°2 relatif à certaines catégories de mensuels. -
-
Avenant N° 29 à la convention collective de la métallurgie et des industries connexes du Finistère du 9 avril 1976 -
Avenant n° 31 de la Convention collective de la Métallurgie et des Industries connexes du Finistère du 9 avril 1976 -
Avenant n° 32 de la Convention collective de la Métallurgie et des Industries connexes du Finistère du 9 avril 1976 -
Avenant n° 33 du 21 mai 2007 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) -
Avenant n° 34 à la convention collective de la métallurgie et des industries connexes du Finistère relatif à la prévoyance |
| GARD |
-
Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques et connexes du département du Gard -
-
-
-
|
| GERS |
voir Midi-Pyrénées. |
| GIRONDE-LANDES |
-
Convention collective applicable aux industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Gironde et des Landes du 19 février 1991 -
-
-
-
-
-
Accord du 2 octobre 2007 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (R.M.H.) -
Accord du 2 octobre 2007 sur les rémunérations effectives garanties pour l'année 2007 (R.E.G.) |
| HAUT-RHIN |
|
| HAUTE-GARONNE |
voir Midi-Pyrénées. |
| HAUTE-MARNE |
Convention collective de travail des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Marne et de la Meuse (10 Mo) |
| HAUTE-SAONE |
- Convention Collective des Industries Métallurgiques, Métalliques et Mécaniques (et des industries qui s'y rattachent) du département de la Haute-Saône
- Accord du 16 juin 2008 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles et aux rémunérations minimales hiérarchiques
|
| HAUTE-SAVOIE |
Convention collective de la métallurgie de Haute-Savoie du 16 février 1976 -
-
-
-
-
Accord du 19 mai 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties (REGA) et aux rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) -
Barème des Rémunérations Annuelles Garanties (REGA) -
Accord du 19 mai 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties (REGA) et aux rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) Barème des Rémunérations Annuelles Garanties (REGA) -
Accord du 15 juin 2007 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (REGA) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) |
| HAUTE-VIENNE |
|
HAUTES- PYRENEES |
|
| HAUTES-ALPES |
voir Isère |
| HERAULT |
-
Convention collective des industries métallurgiques électroniques & connexes de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées, applicable à compter du 1er mai 1990 -
-
-
-
|
ILLE-ET-VILAINE
ET MORBIHAN |
-
-
-
-
-
-
-
-
-
Accord du 16 mai 1989 modifiant les dispositions générales de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan -
-
Accord du 16 mai 1989 modifiant l'avenant "mensuels" de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan -
Accord du 15 juin 2001 complétant l'article 40 de l'Avenant Mensuel de la Convention Collective des Industries Métallurgiques, Electriques et Electroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan -
Accord du 31 mai 2002 modifiant les dispositions de l'avenant "Mensuels" de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan résultant de l'Accord du 12 avril 1976 modifié par Avenant du 16 mai 1989. -
Accord du 7 mai 2004 relative aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux rémunérations annuelles garanties. -
-
-
-
- Accord du 15 juin 2007 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques
-
-
-
-
|
| INDRE |
|
| INDRE-ET-LOIRE |
-
Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires d'Indre-et-Loire -
-
-
-
-
Accord du 4 juillet 2006 applicable à partir de l'année 2006 pour les rémunérations annuelles garanties, applicable à partir du 1er août 2006 pour les rémunérations minimales hiérarchiques (Annexe III) -
-
|
| ISERE |
-
-
Avenant particulier à l'article 47 (Annexe II) -
Avenant interprétatif et modificatif, relatif à l'article 47 applicable au 1er octobre 2001 -
Avenant du 21 juillet 2005 - Taux effectifs annuels et rémunérations minimales hiérarchiques -
-
Avenant du 1er février 2008 relatif aux taux effectifs garantis annuels applicables à l'année civile 2008 et aux rémunérations minimales hiérarchiques applicables à compter du 1er janvier 2008 |
| JURA |
-
-
-
-
Avenant du 26 juin 2007 relatif aux Rémunérations minimales hiérarchiques (R.M.H) et aux Rémunérations effectives garanties (R.E.G) |
| LOIR-ET-CHER |
-
-
-
-
-
-
-
Accord du 18 décembre 2007 relatif relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et au rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) |
| LOIRE |
-
-
Accord du 26 juin 2006 relatif : -aux rémunérations minimales hiérarchiques -à la rémunération effective garantie annuelle -à l'indemnité de panier de nuit. -
|
| LOIRE-ATLANTIQUE |
Convention collective de la Métallurgie de Loire-Atlantique -
-
-
-
-
-
Accord du 6 janvier 2006 relatif aux taux effectifs garantis (TEG) annuels, aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) -
-
|
| LOIRET |
-
Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes du département du Loiret. Dispositions communes -
-
-
-
-
Accord du 5 janvier 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et au rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) -
-
-
|
| LOT |
voir Midi-Pyrénées |
| LOT ET GARONNE |
-
-
Accord du 15 novembre 2007 portant sur la mise en place d'un régime de prévoyance complémentaire dans la Métallurgie de Lot-et-Garonne |
| LOZERE |
voir Gard |
| MAINE-ET-LOIRE |
-
Convention collective applicable aux entreprises des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires de Maine-et-Loire -
Avenant du 12 octobre 2005 portant accord sur les barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques, les taux effectifs garantis annuels (T.E.G.A.) et le taux de l'indemnité de panier. -
Avenant du 16 octobre 2006 à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires de Maine-et-Loire du 21 décembre 1995 portant accord sur les taux effectifs garantis annuels (T.E.G.A.) -
Avenant du 21 décembre 2006 à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires de Maine-et-Loire du 21 décembre 1995 portant accord sur : 1/ les barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (R.M.H.), 2/ les taux effectifs garantis annuels (T.E.G.A.) et 3/ le taux de l’indemnité de panier. -
-
Avenant du 14 décembre 2007 relatif aux barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (R.M.H), aux taux effectifs garantis annuels (T.E.G.A) et au taux de l'indemnité de panier. |
| MANCHE |
-
Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires du département de la Manche : dispositions générales -
-
Annexe III : rémunérations minimales hiérarchiques taux effectifs garantis annuels -
-
-
|
| MARNE |
-
-
Annexe III dispositions relatives à certaines catégories de mensuels -
Accord du 18 novembre 2005 relatif aux rémunérations annuelles garanties et à la valeur du point -
Accord du 6 juin 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties et à la valeur du point -
|
| MAYENNE |
|
| MEURTHE-ET-MOSELLE |
|
| MEUSE |
voir Haute-Marne |
| MIDI-PYRENEES |
-
Convention collective régionale des salariés de la métallurgie, de l’électricité, de l’électronique et activités connexes de Midi-Pyrénées -
-
-
-
-
-
|
| MOSELLE |
|
| NIEVRE |
|
NORD
Lille Flandre intérieure |
|
NORD Région de Maubeuge |
-
Convention collective de travail du 8 juillet 1994 des industries de la transformation des métaux de la région de Maubeuge (1,8 Mo) |
NORD Région du Valenciennois et du Cambrésis |
-
-
-
Avenant du 1er juillet 2005 à la Convention Collective des Industries Métallurgiques du Valenciennois et du Cambrésis du 13 juillet 1990 -
-
-
Avenant du 12 juillet 2006 portant rectification à l'avenant du 3 juillet 2006 à l'accod du 9 juillet 1992 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG) -
Avenant du 3 juillet 2006 à la convention collective des industries métallurgiques du Valenciennois et du Cambrésis relatif à la valeur du point et à la prime de panier de nuit. -
-
-
|
NORD Région dunkerquoise |
|
| OISE |
Convention collective de la Métallurgie de l'Oise du 9 janvier 2008 |
| ORNE |
|
| PARIS (région parisienne) |
|
Pas-de-Calais Artois |
-
-
Accord salaire relatif à l'institution des rémunérations effectives minimales annuelles et à la revalorisation des R.M.H. (1er décembre 1988) -
-
-
Avenant de salaire en application de l'article 15 de l'avenant mensuel de la métallurgie du Pas-de-Calais -
-
-
-
|
PUY-DE-DÔME Clermont-Ferrand et Puy-de-Dôme |
-
Convention collective du travail des industries de la métallurgie et des constructions mécaniques de Clermont-Ferrand et du Puy-de-Dôme -
-
-
-
-
|
PUY-DE-DÔME Région de Thiers |
-
Convention collective des industries métallurgiques mécaniques connexes et similaires de la région de Thiers -
Accord n°5 du 20 mars 1980 complétant la convention collective des industries métallurgiques mécaniques connexes et similaires de la région de Thiers -
-
-
-
-
Avenant n° 12 du 26 février 1987 à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques connexes et similaires de la région de Thiers sur le champ d’application -
|